Déposée le 10 juin 2003 par CATROUX Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOTISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est CATROUX Gérard domicilié(e) 2, rue de la Fontaine Billenois,21000 DIJON - 21000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATROUX Gérard domicilié(e) 2, rue de la Fontaine Billenois,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque BIOTISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTISA est expirée depuis le 10 juin 2013.
CATROUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BIOTISA
CATROUX Gérard - 2, rue de la Fontaine Billenois,21000 DIJON - 21000 - France
CATROUX Gérard - 2, rue de la Fontaine Billenois,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Produits chimiques et biologiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et la dépollution des sols ; engrais microbiens, produits microbiens de dépollution et de décontamination des sols, réactifs pour le diagnostic de la qualité microbiologique des sols. Produits microbiens de traitement des cultures et des sols : fongicides, herbicides et insecticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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