Déposée le 10 janvier 2003 par CATROUX Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOTISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est CATROUX Gérard domicilié(e) 2 Rue de la Fontaine Billenois - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CATROUX domicilié(e) 2 Rue de la Fontaine Billenois - 21000 - DIJON - France.
La marque BIOTISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTISA est expirée depuis le 10 janvier 2023.
CATROUX Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BIOTISA
CATROUX Gérard - 2 Rue de la Fontaine Billenois - 21000 - DIJON - France
Gérard CATROUX - 2 Rue de la Fontaine Billenois - 21000 - DIJON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516416 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-13
Inscription le 25 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645254 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux sciences. Organisation de formation pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Services scientifiques et technologiques : veilles scientifiques et technologiques, conception et réalisation pour des tiers, de programmes de recherche et développement sur les produits microbiens (engrais microbiens, produits microbien de traitement des cultures, activateurs microbiens de décontamination des sols).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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