Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CATRAIN
CATRAIN SAE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96615858
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque A CATRAIN

Déposée le 8 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CATRAIN SAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « A CATRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATRAIN SAE domicilié(e) Zone artisanale LE VIGAN (LOT) 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 416 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JURI QUERCY - France.

La marque A CATRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CATRAIN est expirée depuis le 8 mars 2006.


CATRAIN SAE SOCIETE ANONYME - Zone artisanale LE VIGAN (LOT) 46300 - France - SIREN 343416186


SARL JURI QUERCY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.