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Marques déposées par CATP
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SCOOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOOP
CATP, Association

Numéro de dépôt :
4322630
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
SCOOP de CATP

Présentation de la marque SCOOP

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par CATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est CATP, Association domicilié(e) 8 Villa de Lourcine - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIR, M. Arnaud Rabier domicilié(e) 8 Villa de Lourcine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOP arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.


CATP, Association - 8 Villa de Lourcine - 75014 - Paris - France


AGIR, M. Arnaud Rabier - 8 Villa de Lourcine - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Informations en matière de transport.