Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATP
/
CATP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATP
CATP - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3130206
Date de dépôt :
08/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2011
CATP de CATP

Présentation de la marque CATP

Déposée le 8 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATP domicilié(e) 3, Chemin NOTRE-DAME, 83700 SAINT-RAPHAËL - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 151 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CATP - France.

La marque CATP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATP est expirée depuis le 8 novembre 2011.

CATP a également déposé les autres marques suivantes : SCOOP


CATP - Société à Responsabilité Limitée - 3, Chemin NOTRE-DAME, 83700 SAINT-RAPHAËL - France - SIREN 439151739


SARL CATP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Terrassements. Travaux publics - Construction. Démolition bâtiments.