Présentation de la marque Dual Mobility International Society
Déposée le 6 novembre 2014 par monsieur CATON Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Dual Mobility International Society » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est monsieur CATON Jacques domicilié(e) 103 rue Coste - 69300 - CALUIRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque Dual Mobility International Society a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dual Mobility International Society est expirée depuis le 6 novembre 2024.
M. CATON Jacques - 103 rue Coste - 69300 - CALUIRE - France
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 9 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°644384 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-09
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Prothèses totales de hanche ; prothèses ; implants artificiels ; articles orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres artificiels ; matériel de suture ;
Etablissement de statistiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revues de presse ; services de vente au détail ou en gros de prothèses, implants artificiels, articles orthopédiques, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres artificiels, matériel de suture ; démonstration de produits ; publicité ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation ; enseignement ; instruction ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ;
Services de recherche, de développement (de nouveaux produits pour des tiers) et de conception de prothèses, d'implants artificiels, d'articles orthopédiques, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, de membres artificiels et de matériel de suture ; services de recherche médicale ; informations et conseils en recherches et études scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches scientifiques ;
Services médicaux dans le domaine de la chirurgie orthopédique et de la chirurgie traumatologique ; informations et conseils médicaux dans le domaine de la chirurgie orthopédique et de la chirurgie traumatologique ; services de santé ; services médicaux ; services chirurgicaux ; conseils en matière de santé ; location d'équipements médicaux.
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