Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT PIC NIC
CATOJEM S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96629132
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2006

Présentation de la marque KIT PIC NIC

Déposée le 10 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATOJEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT PIC NIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATOJEM domicilié(e) 15, rue Victor Méric, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 992 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACOMET Etienne - France.

La marque KIT PIC NIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT PIC NIC est expirée depuis le 10 juin 2006.


CATOJEM S.A.R.L. - 15, rue Victor Méric, 92110 CLICHY - France - SIREN 350992079


M. JACOMET Etienne - France


Inscription le 11 avril 1997 - Renonciation partielle n°235720 - Publication au BOPI 1997-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Service de table à usage unique comprenant: - assiettes plastiques - couverts (fourchettes, couteaux, cuillères) - serviettes papier - gobelets plastique - nappe papier - sac poubelle

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.