Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CATOIL
CATOIL

Numéro de dépôt :
3323514
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CATOIL de CATOIL

Présentation de la marque CATOIL

Déposée le 5 novembre 2004 par la société CATOIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CATOIL »

Le déposant est la société CATOIL domicilié(e) 65/67 ue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 652 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATOIL domicilié(e) 65/67 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04


CATOIL - 65/67 ue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 449652353


CATOIL - 65/67 Rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 novembre 2005 - Rejet total n°422060 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Produits chimiques destinés à l'industrie. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants. Produits d'hydrocarbures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.