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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATM
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CAPMOD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPMOD
CATM SAS

Numéro de dépôt :
3594705
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018
CAPMOD de CATM

Présentation de la marque CAPMOD

Déposée le 19 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CATM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPMOD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CATM domicilié(e) 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 791 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATM domicilié(e) 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPMOD est expirée depuis le 19 août 2018.


CATM SAS - 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL - 59290 - France - SIREN 384791745


CATM - 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL - 59290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562795 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Vente au détail de vêtements et d'articles de chapellerie.

Distribution de vêtements et d'articles de chapellerie (à savoir livraison).