Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par l'association loi 1901 CATIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 6TRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 CATIE domicilié(e) Bâtiment ENSEIRB-MATMECA, 1 avenue du Dr Schweitzer - 33400 - TALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 548 813 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATIE, Mme. NATHALIE EYRAUD domicilié(e) Bâtiment ENSEIRB-MATMECA, 1 AVENUE DU DR SCHWEITZER - 33400 - TALENCE - France.
La marque 6TRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATIE, ASSOCIATION LOI 1901 - Bâtiment ENSEIRB-MATMECA, 1 avenue du Dr Schweitzer - 33400 - TALENCE - France - SIREN 807548813
CATIE, Mme. NATHALIE EYRAUD - Bâtiment ENSEIRB-MATMECA, 1 AVENUE DU DR SCHWEITZER - 33400 - TALENCE - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; prothèses ; implants artificiels ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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