Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OXALIS
Mme. CATHY PERDA, Agissant pour le compte de la société "SAS LE TREFLE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4164167
Date de dépôt :
11/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2025
L\'OXALIS de CATHY PERDA

Présentation de la marque L'OXALIS

Déposée par voie électronique le 11 mars 2015 par madame CATHY PERDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est madame CATHY PERDA domicilié(e) 979 RUE JEAN JAURES - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHY PERDA domicilié(e) 979 RUE JEAN JAURES - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France.

La marque L'OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OXALIS arrivera à expiration en date du 11 mars 2025.


Mme. CATHY PERDA, Agissant pour le compte de la société "SAS LE TREFLE" en cours de formation - 979 RUE JEAN JAURES - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France


Mme. CATHY PERDA - 979 RUE JEAN JAURES - 62700 - BRUAY LABUISSIERE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.