Marque enregistrée - Marque en non vigueur

teintes et sens
cathy michel

Numéro de dépôt :
3735167
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
teintes et sens de cathy michel

Présentation de la marque teintes et sens

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par cathy michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « teintes et sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est cathy michel domicilié(e) Ld paulhiac 47440 CASSENEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cathy michel domicilié(e) Ld paulhiac 47440 CASSENEUIL - France.

La marque teintes et sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque teintes et sens est expirée depuis le 3 mai 2020.


cathy michel - Ld paulhiac 47440 CASSENEUIL - France


cathy michel - Ld paulhiac 47440 CASSENEUIL - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Formation ; divertissement ; Publication de livres ; Location de décors de spectacles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).