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Marques déposées par madame Cathy BROIS
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déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco
Marque enregistrée - Marque en vigueur

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Mme. Cathy BROIS

Numéro de dépôt :
4360354
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco de Cathy BROIS

Présentation de la marque déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par madame Cathy BROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame Cathy BROIS domicilié(e) 4 bis rue basse - 49630 - Corné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cathy BROIS domicilié(e) 4 bis rue basse - 49630 - Corné - France.

La marque déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

Cathy BROIS a également déposé les autres marques suivantes : escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design


Mme. Cathy BROIS - 4 bis rue basse - 49630 - Corné - France


Mme. Cathy BROIS - 4 bis rue basse - 49630 - Corné - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).