Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCO TERRA NATURELLEMENT
Madame catherine vial

Numéro de dépôt :
4676895
Date de dépôt :
26/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2030
OSCO TERRA NATURELLEMENT de catherine vial

Présentation de la marque OSCO TERRA NATURELLEMENT

Déposée par voie électronique le 26 août 2020 par madame catherine vial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCO TERRA NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est madame catherine vial domicilié(e) 410 chemin des vannades - 04100 - Manosque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Vial domicilié(e) 410 Chemin des vannades - 04100 - Manosque - France.

La marque OSCO TERRA NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCO TERRA NATURELLEMENT arrivera à expiration en date du 26 août 2030.


Madame catherine vial - 410 chemin des vannades - 04100 - Manosque - France


Madame Catherine Vial - 410 Chemin des vannades - 04100 - Manosque - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Café ; thé ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes.