Déposée le 10 février 2004 par Catherine VAUCLAIRE KLEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHUR CONFITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est Catherine VAUCLAIRE KLEIN domicilié(e) 50 Bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine VAUCLAIRE KLEIN domicilié(e) 50 Bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque ARTHUR CONFITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR CONFITURE est expirée depuis le 10 février 2014.
Catherine VAUCLAIRE KLEIN - 50 Bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France
Catherine VAUCLAIRE KLEIN - 50 Bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 9 décembre 2004 - Rejet partiel n°403780 - Publication au BOPI 2004-12-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Tissus, couvertures de lit et de table. Tissu à usage textile ; tissus élastiques velours ; linge de lit linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Cuir et imitation du cuir peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs ; de voyage ; de plage ; d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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