Mme. Catherine Seigneur, Agissant pour le compte de la société "C C de M" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4330755
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
Présentation de la marque C C DE M
Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par madame Catherine Seigneur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C C DE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est madame Catherine Seigneur domicilié(e) Bt B Le Richelieu, 59 Avenue du Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C C de M, Mme. Catherine Seigneur domicilié(e) Le Richelieu, 59 AVENUE du Maréchal GALLIENI - 06400 - CANNES - France.
La marque C C DE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C C DE M arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.
Mme. Catherine Seigneur, Agissant pour le compte de la société "C C de M" en cours de formation - Bt B Le Richelieu, 59 Avenue du Maréchal Galliéni - 06400 - CANNES - France
C C de M, Mme. Catherine Seigneur - Le Richelieu, 59 AVENUE du Maréchal GALLIENI - 06400 - CANNES - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Articles de papeterie ; papier ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
