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Marques déposées par madame Catherine Scotto la Massesse
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Decositter
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Decositter
Mme. Catherine Scotto la Massesse

Numéro de dépôt :
4134065
Date de dépôt :
16/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2024
Decositter de Catherine Scotto la Massesse

Présentation de la marque Decositter

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2014 par madame Catherine Scotto la Massesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Decositter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame Catherine Scotto la Massesse domicilié(e) 16 Rue Saint Sabin - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Scotto la Massesse domicilié(e) 16 Rue Saint Sabin - 75011 - Paris - France.

La marque Decositter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decositter arrivera à expiration en date du 16 novembre 2024.


Mme. Catherine Scotto la Massesse - 16 Rue Saint Sabin - 75011 - Paris - France


Mme. Catherine Scotto la Massesse - 16 Rue Saint Sabin - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).