Déposée le 24 novembre 2011 par catherine SCIOT et Anne France BOURON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CABANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Les déposants sont catherine SCIOT domicilié(e) 19 rue Jacob - 75006 - PARIS - France et Anne France BOURON domicilié(e) 17 Chemin de Paradis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catherine SCIOT domicilié(e) 19 rue Jacob - 75006 - PARIS - France.
La marque LA CABANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876677.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE est expirée depuis le 24 novembre 2021.
catherine SCIOT - 19 rue Jacob - 75006 - PARIS - France
Anne France BOURON - 17 Chemin de Paradis - 92500 - RUEIL MALMAISON - France
catherine SCIOT - 19 rue Jacob - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
