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Marques déposées par Catherine SAUVAGE
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SCANNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNER
Catherine SAUVAGE

Numéro de dépôt :
1236631
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1993
SCANNER de Catherine SAUVAGE

Présentation de la marque SCANNER

Déposée le 14 avril 1983 par Catherine SAUVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Catherine SAUVAGE domicilié(e) 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Henry BOURBIER, 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Emmanuel DUBEAUX, 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Richard KLEIN, 16, rue Sainte Catherine, 59800 LILLE Ghislain FICHEUX, Résidence de l'Hermitage, Appartement B05, 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE - France.

La marque SCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNER est expirée depuis le 14 avril 1993.


Catherine SAUVAGE - 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Henry BOURBIER, 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Emmanuel DUBEAUX, 28, rue du Sec-Arembault, 59800 LILLE Richard KLEIN, 16, rue Sainte Catherine, 59800 LILLE Ghislain FICHEUX, Résidence de l'Hermitage, Appartement B05, 62520 LE TOUQUET PARIS PLAGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Orchestre.