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Marques déposées par catherine SANJEU
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ENVIRPROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVIRPROD
catherine SANJEU, Agissant pour le compte de la société "ENVIRPROD" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3742717
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2020
ENVIRPROD de catherine SANJEU

Présentation de la marque ENVIRPROD

Déposée par voie électronique le 1 juin 2010 par catherine SANJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENVIRPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est catherine SANJEU, Agissant pour le compte de la société "ENVIRPROD" en cours de formation domicilié(e) 14 rue Hector BERLIOZ - 91460 - MARCOUSSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, catherine SANJEU domicilié(e) 14 rue Hector BERLIOZ - 91460 - MARCOUSSIS - France.

La marque ENVIRPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIRPROD est expirée depuis le 1 juin 2020.


catherine SANJEU, Agissant pour le compte de la société "ENVIRPROD" en cours de formation - 14 rue Hector BERLIOZ - 91460 - MARCOUSSIS - France


catherine SANJEU - 14 rue Hector BERLIOZ - 91460 - MARCOUSSIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.