Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron
Mme. Catherine Samson

Numéro de dépôt :
4027528
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2023
CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron de Catherine Samson

Présentation de la marque CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par madame Catherine Samson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est madame Catherine Samson domicilié(e) rue de l'Alambic, Bruéjouls - 12330 - Clairvaux d'Aveyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine Samson domicilié(e) rue de l'Alambic, Bruéjouls - 12330 - Clairvaux d'Aveyron - France.

La marque CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CaracTerres Entreprendre et créer en Aveyron est expirée depuis le 21 août 2023.


Mme. Catherine Samson - rue de l'Alambic, Bruéjouls - 12330 - Clairvaux d'Aveyron - France


Mme. Catherine Samson - rue de l'Alambic, Bruéjouls - 12330 - Clairvaux d'Aveyron - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Supports enregistrés ; disques compacts, cd-rom ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques enregistreurs ; logiciels, à savoir logiciels permettant aux utilisateurs de réaliser des enquêtes, des questionnaires et des sondages et d'y apporter des réactions ; publications électroniques téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; agendas électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Produits de l'imprimerie ; publications, périodiques, revues, rapports, brochures imprimés ; livres ; relieuses ; manuels d'enseignement ; matériel d'éducation [autre qu'appareils] pour l'enseignement ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; questionnaires et enquêtes imprimés ; photographies ; calendriers ;

Publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques ; service de mise en réseau de professionnels du tourisme ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité, promotion des ventes pour des tiers en lien avec le secteur touristique ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers notamment par la mise en ligne sur un site internet, de produits et de prestations relatifs au secteur touristique de caractère et destinés aux consommateurs ; informations et communications commerciales électroniques ; services de consultation, conseils, informations et recherche en matière de développement économique notamment dans le secteur touristique ; gestion des affaires commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires) ; services de revues de presse ; agence d'informations commerciales ; recueil de données dans un fichier central ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) ; activités culturelles ; activités sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires), sous forme papier, électroniques ou numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation et conduite de séminaires, stages, cours, ateliers, lectures et débats ; organisation de conférences, forums, séminaires, congrès et colloques ; production, organisation et présentation de programmes d'informations, films et de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, organisation et représentation de spectacles ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services de reporters, reportages photographiques.