Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTOLATE
Catherine ROUSSIERE

Numéro de dépôt :
3324770
Date de dépôt :
19/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2014
FERTOLATE de Catherine ROUSSIERE

Présentation de la marque FERTOLATE

Déposée le 19 novembre 2004 par Catherine ROUSSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FERTOLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est Catherine ROUSSIERE domicilié(e) Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine ROUSSIERE domicilié(e) Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

La marque FERTOLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTOLATE est expirée depuis le 19 novembre 2014.

Catherine ROUSSIERE a également déposé les autres marques suivantes : SILIKAL MSK


Catherine ROUSSIERE - Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


Catherine ROUSSIERE - Don Quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Engrais pour les terres.