Marque expirée - Marque en non vigueur
RH-Générations “ Les générations qui font l'entreprise ”
Numéro de dépôt :
3424048
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
Présentation de la marque RH-Générations “ Les générations qui font l'entreprise ”
Déposée le 14 avril 2006 par Catherine ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RH-Générations “ Les générations qui font l'entreprise ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RH-Générations “ Les générations qui font l'entreprise ” est expirée depuis le 14 avril 2016.
Catherine ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21