Marque enregistrée - Marque en vigueur

Poterie des Platanes
Catherine ROBERT

Numéro de dépôt :
4497613
Date de dépôt :
06/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2028
Poterie des Platanes de Catherine ROBERT

Présentation de la marque Poterie des Platanes

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2018 par Catherine ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Poterie des Platanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Catherine ROBERT domicilié(e) 10 avenue de la Viale - 11610 - VENTENAC-CABARDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine ROBERT domicilié(e) 10 avenue de la Viale - 11610 - VENTENAC-CABARDES - France.

La marque Poterie des Platanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poterie des Platanes arrivera à expiration en date du 6 novembre 2028.


Catherine ROBERT - 10 avenue de la Viale - 11610 - VENTENAC-CABARDES - France


Madame Catherine ROBERT - 10 avenue de la Viale - 11610 - VENTENAC-CABARDES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Articles de papeterie ; objets d'art gravés ; dessins ;

Cadres (encadrements) ;

Ustensiles de cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.