Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation Sébastien CHEVALLIER
Numéro de dépôt :
3467463
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016
Présentation de la marque Atout-Bio
Déposée le 4 décembre 2006 par Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation et Sébastien CHEVALLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Atout-Bio »
Les déposants sont Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation domicilié(e) Les Brosses,53410 LAUNAY-VILLIERS - 53410 - France et Sébastien CHEVALLIER domicilié(e) 19 rue des étangs,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation domicilié(e) Les Brosses,53410 LAUNAY-VILLIERS - 53410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout-Bio est expirée depuis le 4 décembre 2016.
Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation - Les Brosses,53410 LAUNAY-VILLIERS - 53410 - France
Sébastien CHEVALLIER - 19 rue des étangs,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France
Catherine RIVERAIN Au nom et pour le compte de la Société C&S en cours de formation - Les Brosses,53410 LAUNAY-VILLIERS - 53410 - France
Inscription le 17 décembre 2007 - Rejet partiel n°465770 - Publication au BOPI 2007-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Teintures et soins colorants pour cheveux ; produits de maquillage ; autobronzants ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; épices ;
Semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration.
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