Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN!
Catherine Rellier-Deiber, agissant au nom et pour le compte de la SARL “ Kid'Coeur Saint-Maur ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001796
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN! de Catherine Rellier-Deiber

Présentation de la marque LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN!

Déposée le 29 avril 2013 par Catherine Rellier-Deiber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est Catherine Rellier-Deiber, agissant au nom et pour le compte de la SARL “ Kid'Coeur Saint-Maur ” en cours de formation domicilié(e) 80 avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Rellier-Deiber domicilié(e) 132 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.

La marque LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEBEMOUSQUETAIRES… UN POUR DIX, DIX POUR UN! est expirée depuis le 29 avril 2023.

Catherine Rellier-Deiber a également déposé les autres marques suivantes : LES BEBEROYAUX… COURONNONS LA VIE!


Catherine Rellier-Deiber, agissant au nom et pour le compte de la SARL “ Kid'Coeur Saint-Maur ” en cours de formation - 80 avenue de Condé - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Catherine Rellier-Deiber - 132 avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; études de marché ; travaux de bureau ; comptabilité ; relations publiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; sélection et recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; préparation de feuilles de paye ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; bureaux de placement ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; parrainage publicitaire ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; services d'intermédiation et de mise en relation commerciale entre des familles et des gestionnaires de crèches et de services à la personne ; services d'intermédiation commerciale regroupement et présentation de produits de tiers sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de conseils et informations commerciales dans les domaines de la vente et la promotion de produits, services de vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; assouplissants pour la lessive ; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits d'hygiène et de beauté pour bébés, enfants et adultes, et notamment savons, parfums, cosmétiques, dentifrices, shampooings, lotions pour cheveux, talc pour la toilette, eaux de toilette et eau de Cologne, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette et huiles de massage, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, laits de toilette, lait d'amande à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, huiles essentielles, produits antisolaires, dépilatoires, désodorisants à usage personnel ; produits pharmaceutiques ; pharmacies portatives ; produits diététiques et hygiéniques pour bébés à usage médical, lait d'amande à usage pharmaceutique ; comprimés de stérilisation à froid pour biberons ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime autres que les produits de toilette ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; onguents contre les brûlures du soleil ; compresses, coton à usage médical, coton antiseptique, bandes pour pansements, sparadrap ; coussinets d'allaitement (autres qu'en matière textile) ; crayons hémostatiques ; désinfectants ; insectifuges, parasiticides ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sérums ; aliments pour bébés ; farines lactées pour bébés ; aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; bonbons à usage pharmaceutique ; biberons, fermetures de biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition, attaches sucettes ; appareils pour l'allaitement notamment tire-lait, coques, recueille-lait, coquilles d'allaitement ; bouts de seins en silicone pour l'allaitement ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ou de bien-être ; bas pour les varices ; ceintures de grossesse ; articles orthopédiques et chaussures orthopédiques ; prothèses ; cuillères et biberons pour médicaments ; mouche-bébés, thermomètres à usage médical, filets ombilicaux, bandes ombilicales ; matelas à langer à usage médical ; alèses ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs et autocollants (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; livres pour enfants ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; catalogues ; revues (périodiques) ; housses pour albums ; housses pour carnet de santé ; ardoises (cadres) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches ; couches-culottes et langes en papier ou en cellulose (à jeter) ; bavoirs de bébés en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; pâte à modeler pour enfants ; cartes non magnétiques à usage commercial ou financier ; cartes non magnétiques destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; tissus, notamment tissus à usage textile ; couvertures de voyage ; linge de lit notamment couvertures de lit, draps, taies d'oreillers, literie pour bébés (linges), tours de lits, parures de landaus et de lits, couvre-lits, housses de couettes, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de lit (textile) ; linge de maison ; couvertures de table ; linge de table non en papier ; serviettes de table (non en papier) ; nappes (non en papier) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps de bain ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; moustiquaires ; toiles à matelas ; tissus élastiques ; velours ; revêtements muraux en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses de matelas à langer ; gigoteuses ; langes (en matières textiles) ; lingettes bébé (en matières textiles) ; coussinets d'allaitement (en matière textile) ; vêtements, sous-vêtements et chaussures notamment vêtements, sous-vêtements et chaussures pour bébés, enfants et femmes enceintes ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; pyjamas ; soutiens-gorge ; pantalons ; tee-shirts ; tabliers (vêtements) ; bottes, pantoufles, chaussons ; mules, chapellerie ; bonneterie ; ceintures (habillement), bretelles ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; collants ; vêtements de sport et de loisirs ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; maillots de bain ; bonnets de bain ; couches, couches-culottes et langes en matières textiles ; bavoirs et bavettes non en papier, layette, peignoirs ; capes de bain ; slips de grossesse, soutiens-gorge d'allaitement et autres vêtements et accessoires d'habillement pour allaitement à savoir tee-shirts d'allaitement, robes d'allaitement, nuisettes et pyjamas d'allaitement, manteaux et capes de portage de bébé permettant l'allaitement, maillots de bain d'allaitement ; coussinets d'allaitement (en matière textile) ; chancelières non chauffées électriquement ; déguisements ; écharpes de portage pour bébés et enfants (en matière textile) ; jeux et jouets, notamment jeux éducatifs, jouets premier âge, mobiles musicaux (jouets), mobiles de voitures, jouets à bascule, tapis d'éveil (jouets) et tapis de jeu contenant des jouets pour nourrissons, hochets, poupées, arches de jeux, piscines gonflables à usage récréatif (articles de jeu), jeux d'extérieurs pour bébés, flotteurs et jouets gonflables, jouets de bain, jeux de cartes ou de tables ; articles de plages, à savoir : seaux, pelles, moules, moulins, râteaux (jouets) ; peluches (jouets), boîtes à musique (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; articles et équipement de sports et de gymnastique (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ustensiles et nécessaires de toilette, d'hygiène corporelle, de manucure et de pédicure, de coiffure, de cosmétique ; attaches pour les cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bouillottes ; chaufferettes ; vaporisateurs ; diffuseurs d'arômes mécaniques et électriques ; produits d'entretien du linge et de la maison ; tapis ; tapis de gymnastique ; paillassons ; revêtements de sol ; vaissellerie, verrerie, couverts ; boîtes ; statues, figurines et objets d'art en métaux communs, précieux, verre, pierre, béton, marbre, bois, plastique, cire, plâtre, lierre, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; encens ; bougies ; horlogerie et bijouterie de fantaisie ; coffrets à bijoux, boîtiers, bracelets ; porte-clefs, médailles de fantaisie ; réveils-matin ; cadrans solaires ; fontaines d'intérieur décoratives ; instruments de musique ; baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux), chauffe-biberons électriques, tire-lait, cuiseurs ; cuiseurs vapeurs, humidificateurs d'air, lampes d'éclairage, lampions et veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de chevet et lampes pour appareils de projection, bouillottes, sièges de toilette pour enfants, pieds de baignoire ; CD de musique, CD-Rom et DVD enregistrés et autres supports enregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartouches de jeux vidéos ; périphériques d'ordinateurs ; livres interactifs ; aliments et boissons ; infusions, thés, cafés, succédanés de café, cacao ; sucre, tapioca, riz ; produits diététiques et compléments alimentaires à des fins non médicales ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; farines et préparations faites de céréales, bouillies ; pain, pâtisserie et confiseries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizza, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à partir de cacao, de thé, de chocolat ou de café ; plantes et fleurs naturelles ; céréales ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons alcooliques ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; compléments alimentaires à base de boissons fortifiantes à des fins non médicales ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments pour bébés ; hache-légumes, limes à ongles, fourchettes, cuillères, couteaux (à l'exception des couteaux électriques et des couteaux de machines), ciseaux (à l'exception des ciseaux électriques et des ciseaux de machines), coupe-ongles, pinces à ongles ; prises de courant, cuillères doseuses, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant du moniteur, appareils pour la transmission des sons ou des images permettant notamment la surveillance à distance des bébés, appareils de télévision, appareils d'intercommunication, talkies-walkies, cache-prise, caches pour magnétoscopes, veilleuses, lanternes magiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, ordinateurs, bonnets de protection pour enfants, pèse-lait, émetteurs et récepteurs de téléphonie portatifs, téléphones portables ou non, harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), thermomètres non à usage médical, articles de lunetterie, lunettes, montures de lunettes nues, montures de lunettes montées de verres correcteurs ou solaires, verres de lunettes, étuis à lunettes, logiciels de jeux ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur à usage commercial ou financier ; cartes magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur destinées à être achetées pour être remises en cadeau à des tiers et leur permettre de procéder à des achats dans les conditions préalablement convenues entre l'émetteur et l'acheteur de ces cartes ; balances (pèse-bébés) ; vêtements anti-ultraviolets ; flotteurs pour la natation ; bijouterie ; joaillerie ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques ; landaus, bâches de voitures d'enfants, rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), voitures d'enfants, poussettes repliables ou non ainsi que leurs accessoires à savoir capotes, ombrelles de poussettes, housses de protection, filets, pare-soleils (stores) pour automobiles, accessoires de poussettes, à savoir capotes, housses de protection et filets, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) et leurs ceintures et harnais de sécurité ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), rétroviseurs intérieurs, cale-tête pour sièges de véhicules, tour du coup pour véhicules, housses de sièges pour automobiles, porte-enfants pour bicyclettes, sièges pour chariot roulant, planches à roulettes à fixer sur des poussettes, véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; tricycles ; sacs à langer et sacs pour poussette, porte-enfants (avec roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, parapluies, parasols, ombrelles, trousses de voyage, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, trousses de voyage, mallettes, sacoches pour porter les enfants, porte-bébés, laisses pour les enfants, écharpes pour porter les bébés, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs pour poussettes, trousses de toilette, sacs de pique-niques, ombrelles ; sacs d'écoliers ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; chaises hautes pour enfants, meubles d'enfants, lits pour enfants et éléments de literie, berceaux, parcs pour enfants, entourages de lit, couffins, gigoteuses, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres (encadrement), cadres pour photographies ; pêle-mêle, oreillers, coussins, coussins pour enfants non à usage médical et destinés à faciliter l'allaitement, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, sièges de bain ; porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets, lits pliants ou transportables pour enfants, lits transportables pour enfants en matières textiles sous forme de sac, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, tables et matelas à langer non à usage médical ; travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, portemanteaux et patères, cintres, arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs, protections non métalliques pour coins de table, marchepieds non métalliques ; cale-bébé (coussins) ; garnitures de lits non métalliques ; barrières de lits ; chauffe-biberons non électriques ; tapis pour parcs pour bébé ; supports roulants pour la marche des bébés ; mobiles (objets pour la décoration) ; barrières de porte ; barrières d'escalier ; bloque porte de placards ; bloque porte de tiroirs ; bloque porte multi-usages ; bloque porte double battant ; protection d'angles (pour meubles) ; amortisseurs de porte ; loquets de sécurité pour tiroirs ; fermeture d'angles ; plans inclinés ; matelas de voyage ; coussins anti-tête plate ; boîtes à secret ; chaises ; pupitres ; étagères sur pied ; étagères murales ; étagères avec bacs de rangement ; poufs ; fauteuils club ; fauteuils de repos pour adulte ; cubes de rangement ; boîtes de rangement ; corbeilles pour layette non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, nécessaires de toilette, gants de ménage, vases (non en métaux précieux), ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), récipients calorifuges, sacs isothermes, récipients à boire, bouteilles réfrigérantes, assiettes ; timbales non en métaux précieux ; coquetiers ; bols ; chauffe-biberons et autocuiseurs non électriques ; stérilisateurs non électriques pour biberons ; couvercles de plats ; couvercles de pots ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; casiers pour biberons ; égouttoirs pour biberons ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; pots de chambre ; bacs à couches (poubelles) non en métaux précieux ; vide poche (récipient) ; goupillons ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à cheveux pour bébés, matériaux pour la brosserie, verres (récipients), verres à boire, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, boîtes à savon, poudreuses, brosses à dents, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, pots, cuvettes, baquets, baignoires portatives pour bébés, boîtes à coton, ampoules en verre (récipients) ; tentes anti-UV pour bébés ; balancelles.

Services d'éducation, de formation, d'activités sportives, culturelles, de divertissement ; informations et conseils en matière de divertissement, d'éducation, d'orientation ou de formation ; pensionnats ; écoles maternelles et jardins d'éveil (éducation) ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite d'ateliers de formation et de divertissement, notamment pour enfants et/ou parents/enfants ; services de discothèques ; organisation de bals ; publication de livres et revues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de spectacles, de films sur bandes vidéos ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; représentation de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de salles de jeux ; prêt de livres ; prêt de jeux et d'articles culturels et de loisirs ; location d'enregistrements sonores et de spectacles, de films cinématographiques, de représentations radiophoniques et télévisées préenregistrés ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions et de manifestations à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de jeux et de concours et de loteries ; organisation de concours de beauté ; services de remise en forme physique (clubs de sport) ; services individuels ou collectifs de remise en forme physique (clubs de sport) ; location d'équipement pour le sport à l'exception des véhicules ; services de mise à disposition d'installations sportives et de loisirs ; services de camps de vacances (divertissement).

Crèches d'enfants ; services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cantines ; services hôteliers ; hébergement temporaire et service de réservation de logements temporaires ; pensions ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de retraite pour personnes âgées ; location de salles de réunions.