Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN DIMANCHE AU SOLEIL...
Mme. CATHERINE RATIEUVILLE

Numéro de dépôt :
3905964
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
UN DIMANCHE AU SOLEIL... de CATHERINE RATIEUVILLE

Présentation de la marque UN DIMANCHE AU SOLEIL...

Déposée le 19 mars 2012 par madame CATHERINE RATIEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UN DIMANCHE AU SOLEIL... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame CATHERINE RATIEUVILLE domicilié(e) 107 QUARTIER CAMP EL GHOUL, RESIDENCE ISMAIL APPT 13 - 40010 - MARRAKECH - Maroc.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE RATIEUVILLE domicilié(e) 107 QUARTIER CAMP EL GHOUL, RESIDENCE ISMAIL APPT 13 - 40010 - MARRAKECH - Maroc.

La marque UN DIMANCHE AU SOLEIL... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN DIMANCHE AU SOLEIL... est expirée depuis le 19 mars 2022.


Mme. CATHERINE RATIEUVILLE - 107 QUARTIER CAMP EL GHOUL, RESIDENCE ISMAIL APPT 13 - 40010 - MARRAKECH - Maroc


Mme. CATHERINE RATIEUVILLE - 107 QUARTIER CAMP EL GHOUL, RESIDENCE ISMAIL APPT 13 - 40010 - MARRAKECH - Maroc


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).