Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kate Surf
Mme. Catherine QUEILLE RENAUD, Agissant pour le compte de la société "Kate Surf" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3997503
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
Kate Surf de Catherine QUEILLE RENAUD

Présentation de la marque Kate Surf

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par madame Catherine QUEILLE RENAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kate Surf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame Catherine QUEILLE RENAUD domicilié(e) 64 chemin des chênes - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine QUEILLE RENAUD domicilié(e) 64 chemin des chênes - 06130 - GRASSE - France.

La marque Kate Surf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kate Surf est expirée depuis le 12 avril 2023.


Mme. Catherine QUEILLE RENAUD, Agissant pour le compte de la société "Kate Surf" en cours de formation - 64 chemin des chênes - 06130 - GRASSE - France


Mme. Catherine QUEILLE RENAUD - 64 chemin des chênes - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.