Marque enregistrée - Marque en vigueur

Circular Value Assessment
Mme. Catherine PUPPATTI CLAUZADE

Numéro de dépôt :
4121244
Date de dépôt :
27/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2024
Circular Value Assessment de Catherine PUPPATTI CLAUZADE

Présentation de la marque Circular Value Assessment

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2014 par madame Catherine PUPPATTI CLAUZADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Circular Value Assessment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est madame Catherine PUPPATTI CLAUZADE domicilié(e) 50 RUE FEUILLAT - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBOTIER ROSSI & Associés, M. JEAN LAURENT REBOTIER domicilié(e) 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France.

La marque Circular Value Assessment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Circular Value Assessment arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.


Mme. Catherine PUPPATTI CLAUZADE - 50 RUE FEUILLAT - 69003 - LYON - France


REBOTIER ROSSI & Associés, M. JEAN LAURENT REBOTIER - 45 RUE VENDOME - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.