I.T.S.A INTERNATIONAL TRADING SOURCING ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
I.T.S.A INTERNATIONAL TRADING SOURCING ASSOCIATION
CATHERINE PRADELLE
Numéro de dépôt :
96655362
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006
Présentation de la marque I.T.S.A INTERNATIONAL TRADING SOURCING ASSOCIATION
Déposée le 13 décembre 1996 par CATHERINE PRADELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « I.T.S.A INTERNATIONAL TRADING SOURCING ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est CATHERINE PRADELLE, domicilié(e) 60, rue Quincampoix, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE PRADELLE - France.
La marque I.T.S.A INTERNATIONAL TRADING SOURCING ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CATHERINE PRADELLE - 60, rue Quincampoix, 75004 PARIS - France
CATHERINE PRADELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Viande poisson volaille gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compote, uf, laits, produits laitiers; huile et graisse cosmestibles. Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce, (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits, légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt Boissons, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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