Déposée le 26 août 2003 par Catherine PRADELLE (particulier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACT (jaune) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est Catherine PRADELLE (particulier) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE PRADELLE domicilié(e) 4, rue de Castiglione,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque ACT (jaune) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT (jaune) est expirée depuis le 26 août 2013.
Catherine PRADELLE (particulier) - France
CATHERINE PRADELLE - 4, rue de Castiglione,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Boisson de la forme à base de théine, ginseng, guarana, à base d'extraits naturels , carbonatée non à usage médical.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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