Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURI-HOME COMMUNICATION L'ESPACE DE VIE INTELLIGENT
Madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU

Numéro de dépôt :
92401031
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque SECURI-HOME COMMUNICATION L'ESPACE DE VIE INTELLIGENT

Déposée le 8 janvier 1992 par madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SECURI-HOME COMMUNICATION L'ESPACE DE VIE INTELLIGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU domicilié(e) Les Algorithmes, bat. Aristote, B.P. 29, 06910 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU SECURI-HOME COMMUNICATION - France.

La marque SECURI-HOME COMMUNICATION L'ESPACE DE VIE INTELLIGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURI-HOME COMMUNICATION L'ESPACE DE VIE INTELLIGENT est expirée depuis le 8 janvier 2002.


Madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU - Les Algorithmes, bat. Aristote, B.P. 29, 06910 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France


Madame Catherine PORTA épouse MANUCEAU SECURI-HOME COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Appareils Electroniques et radioélectriques de sécurité et de domotique (technologie domestique). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son, ou de l'image : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré-paiement.Appareils pour traitement de l'information.Extincteurs.Mécanismes et appareils automatiques radio-commandés pour portail et porte de garage.Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.