Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X NET
Madame Catherine PONTOIS, née BOUCHARDON
Monsieur Michel PONTOIS

Numéro de dépôt :
97693996
Date de dépôt :
02/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2007

Présentation de la marque X NET

Déposée le 2 septembre 1997 par madame Catherine PONTOIS et monsieur Michel PONTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Les déposants sont madame Catherine PONTOIS domicilié(e) Le Champ Dollant, 37320 ESVRES - France et monsieur Michel PONTOIS domicilié(e) Le Champ Dollant, 37320 ESVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine PONTOIS - France.

La marque X NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X NET est expirée depuis le 2 septembre 2007.


Madame Catherine PONTOIS, née BOUCHARDON - Le Champ Dollant, 37320 ESVRES - France

Monsieur Michel PONTOIS - Le Champ Dollant, 37320 ESVRES - France


Madame Catherine PONTOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Ordinateurs, ordinateurs portables, ou tous appareils et instruments destinés à l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images et des données numériques liés ou non aux domaines de l'informatique. Sacs, sacoches, cartables, porte-documents, sacs à main, portefeuilles pour le transport d'ordinateurs, ordinateurs portables, ou tous appareils et instruments destinés à l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images et des données numériques liés ou non aux domaines de l'informatique. Meubles en bois ou en matières plastiques ou toute matière similaire pour l'exposition, la présentation et le rangement d'ordinateurs, ordinateurs portables, ou tous appareils et instruments destinés à l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images et des données numériques liés ou non aux domaines de l'informatique. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.