Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATHERINE & PIERRE BRETON
/
épaulé jeté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

épaulé jeté
CATHERINE & PIERRE BRETON, SARL

Numéro de dépôt :
4343119
Date de dépôt :
06/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/03/2027
épaulé jeté de CATHERINE & PIERRE BRETON

Présentation de la marque épaulé jeté

Déposée le 6 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATHERINE & PIERRE BRETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « épaulé jeté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATHERINE & PIERRE BRETON domicilié(e) les Galichets, 8 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 102 134 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS ORATIO, Mme LE BLOUC'H Anne-Laure domicilié(e) 4 rue Papiau de la Verrie, BP 90210 - 49002 - ANGERS cedex 1 - France.

La marque épaulé jeté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 22 24 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épaulé jeté arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.


CATHERINE & PIERRE BRETON, SARL - les Galichets, 8 rue du Peu Muleau - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 433102134


SELAS ORATIO, Mme LE BLOUC'H Anne-Laure - 4 rue Papiau de la Verrie, BP 90210 - 49002 - ANGERS cedex 1 - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Affiches ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; coupe-papier [articles de bureau] ; dessous de verres en papier ; dessous de carafes en papier ; fanions en papier ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ;

Bouchons en verre ; bouteilles ; carafes ; chopes à bière ; flasques de poche ; gourdes ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; verres à boire ;

Sacs en matière textile pour le transport ; enveloppes et pochettes en matière textile pour l'emballage ;

Dessous de carafes [linge de table] ; nappes non en papier ; ronds de table non en papier ; sets de table non en papier ;

Chapeaux ; chemises ; écharpes ; foulards ; gilets ; pardessus [vêtements] ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; pull-overs ;

Apéritifs sans alcool ; bières ; boissons de fruits sans alcool ; smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; cocktails sans alcool ; cocktails à base de bière ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sodas.