Marque enregistrée - Marque en vigueur

BioactiveCoatings
Madame Catherine PICART

Numéro de dépôt :
4641047
Date de dépôt :
22/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2030
BioactiveCoatings de Catherine PICART

Présentation de la marque BioactiveCoatings

Déposée par voie électronique le 22 avril 2020 par madame Catherine PICART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BioactiveCoatings » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est madame Catherine PICART domicilié(e) 4 allée Aloysi Kospicki - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine PICART domicilié(e) 4 Allée Aloysi Kospicki - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque BioactiveCoatings a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioactiveCoatings arrivera à expiration en date du 22 avril 2030.


Madame Catherine PICART - 4 allée Aloysi Kospicki - 38000 - GRENOBLE - France


Madame Catherine PICART - 4 Allée Aloysi Kospicki - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; lunettes (optique) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; implants artificiels ;

Assistance médicale ; services hospitaliers ; services de maisons de repos ; services d'opticiens.