Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEITA
Mme. catherine piault

Numéro de dépôt :
4262093
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
PEITA de catherine piault

Présentation de la marque PEITA

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par madame catherine piault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame catherine piault domicilié(e) 7 RUE ANDRE MAZET - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine piault domicilié(e) 7 RUE ANDRE MAZET - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PEITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEITA arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

catherine piault a également déposé les autres marques suivantes : LECRU , 3note , ARROSA , LE CRU


Mme. catherine piault - 7 RUE ANDRE MAZET - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Mme. catherine piault - 7 RUE ANDRE MAZET - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Poisson ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Préparations faites de céréales ; sel ; épices ; biscottes .