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Marques déposées par madame Catherine PHILIP FOURNOLS
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DOMAINE ROZES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROZES
Mme Catherine PHILIP FOURNOLS

Numéro de dépôt :
1648928
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
17/08/1999
DOMAINE ROZES de Catherine PHILIP FOURNOLS

Présentation de la marque DOMAINE ROZES

Déposée le 17 août 1989 par madame Catherine PHILIP FOURNOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE ROZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Catherine PHILIP FOURNOLS domicilié(e) 3, Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caroline DUTHE - France.

La marque DOMAINE ROZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROZES est expirée depuis le 17 août 1999.


Mme Catherine PHILIP FOURNOLS - 3, Rue de Lorraine, 66600 ESPIRA DE L'AGLY - France


Caroline DUTHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Vins de pays, vins d'appellation d'origine controlée