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Marques déposées par Catherine Percebois
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Studio Mélodie en Sous-Sol
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Studio Mélodie en Sous-Sol
Catherine Percebois
Jean-Marc Percebois

Numéro de dépôt :
3763836
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Studio Mélodie en Sous-Sol de Catherine Percebois

Présentation de la marque Studio Mélodie en Sous-Sol

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par Catherine Percebois et Jean-Marc Percebois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Studio Mélodie en Sous-Sol »

Les déposants sont Catherine Percebois domicilié(e) 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France et Jean-Marc Percebois domicilié(e) 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Percebois domicilié(e) 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Catherine Percebois - 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France

Jean-Marc Percebois - 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France


Jean-Marc Percebois - 0 Lieu-dit Bordeneuve - 31460 - Maureville - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544870 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Formation ;Studio d'enregistrement audio, prise de son, mixage, mastering.