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Marques déposées par Catherine Orphelin Directeur Général de Cocarde
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Cocarde
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cocarde
Catherine Orphelin Directeur Général de Cocarde

Numéro de dépôt :
99781721
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque Cocarde

Déposée le 15 mars 1999 par Catherine Orphelin Directeur Général de Cocarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cocarde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est Catherine Orphelin Directeur Général de Cocarde, domicilié(e) 20 ter bd du Général Leclerc, 92200 Neuilly/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Orphelin - France.

La marque Cocarde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cocarde est expirée depuis le 15 mars 2009.


Catherine Orphelin Directeur Général de Cocarde - 20 ter bd du Général Leclerc, 92200 Neuilly/Seine - France


Catherine Orphelin - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-48

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

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