Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ROCHETTES
SCEA CATHERINE NOLOT, SCEA

Numéro de dépôt :
3155907
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
27/03/2022
CHATEAU DES ROCHETTES de CATHERINE NOLOT

Présentation de la marque CHATEAU DES ROCHETTES

Déposée le 27 mars 2002 par CATHERINE NOLOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CHATEAU DES ROCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est CATHERINE NOLOTTODO domicilié(e) 104 LES ROCHETTES - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 448 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CATHERINE NOLOT domicilié(e) CHATEAU DES ROCHETTES, 104 LES ROCHETTES - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France.

La marque CHATEAU DES ROCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES ROCHETTES est expirée depuis le 27 mars 2022.


SCEA CATHERINE NOLOT, SCEA - 104 LES ROCHETTES - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France - SIREN 410448492


SCEA CATHERINE NOLOT - CHATEAU DES ROCHETTES, 104 LES ROCHETTES - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576698 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2502022 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-06-14

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628187 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vins A.O.C.