Marque expirée - Marque en non vigueur

SO essentiel Le bio à la carte
Catherine Moutarde Agissant pour le compte de la société “ So Essentiel ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3572262
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/04/2018
SO essentiel Le bio à la carte de Catherine Moutarde

Présentation de la marque SO essentiel Le bio à la carte

Déposée le 25 avril 2008 par Catherine Moutarde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SO essentiel Le bio à la carte »

Le déposant est Catherine Moutarde Agissant pour le compte de la société “ So Essentiel ” en cours de formation domicilié(e) 8 Quai Kellermann,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine Moutarde domicilié(e) 8 Quai Kellermann,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO essentiel Le bio à la carte est expirée depuis le 25 avril 2018.


Catherine Moutarde Agissant pour le compte de la société “ So Essentiel ” en cours de formation - 8 Quai Kellermann,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Catherine Moutarde - 8 Quai Kellermann,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 26 novembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°510708 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Couleurs, peintures, laques, enduits, vernis, produits pour la conservation du bois. ;

Produits de nettoyage et de lavage ; blanchissants (produits de blanchissage) ; assouplissants (assouplisseurs) ; dégraissants (produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication) ; détergents (détersifs autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; détartrants à usage domestique ; savons, parfums, huiles essentielles ; produits de toilette ; cosmétiques, maquillage et démaquillants ; anti solaires ; déodorants ; crèmes et masques ; laits et lotions ; soin des ongles ; produits de massage ; produits épilatoires ; dentifrices ; produits de rasage et après rasage ; shampoings ; colorants et teinture des cheveux ; soins et laques pour les cheveux ; pommades ; bâtonnets ouatés ; adhésifs ; shampoings pour animaux ; cire à parquet ; cirages et crèmes pour le cuir.

Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeille ; graisses pour le cuir.

Produits vétérinaires ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; couches hygiéniques pour incontinents ; couches hygiéniques pour bébés ; produits contre les cors aux pieds, serviettes hygiéniques, coton hydrophyle ; pansements et bandes ; remèdes contre la transpiration des pieds (produits pharmaceutiques) ; onguent contre les brûlures du soleil, désherbants, insecticides, pesticides, vermifuges ; désinfectants ; anti parasitaires (parasiticides) ; désodorisant ; herbes médicinales issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; suppléments alimentaires minéraux issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; purificateur et rafraîchisseur d'air.

Photographies, articles de papeterie, adhésifs, articles de bureau, papier, cartons, boites en carton, livres, journaux, prospectus, brichures, calendriers, instruments d'écriture, tableaux, aquarelles, dessins, mouchoirs de poche, serviettes de toilette et linge de table en papier, papier hygiénique, couches jetables, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique, sacs à ordure en papier ou en plastique. ;

Miroirs, cadres, objets d'art en bois, objets d'art en terre cuite et en verre, cintres, coussins, griffoirs à chats, niches pour animaux, récipients d'emballage en plastique ;

Ustensiles pour le ménage et la cuisine, éponges, instruments de nettoyage manuels, brosses, gants, peignes, ustensiles et nécessaires de toilette, vaisselle, verres, biberons, poubelles, distributeurs de savon et de papier, pulvérisateurs, vaporisateurs, bacs de propreté pour animaux, objets d'art en terre cuite et en verre ; filtres à café. ;

Tissus, linges de bain à l'exception de l'habillement, linges de table, linges de lit, linges de maison, couvertures, oreillers. ;

Articles de bain à savoir les peignoirs et les serviettes de bain, linges de nuit, sous vêtements, lignes pour bébés, vêtements, tricots, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, écharpes, cravattes, chaussettes, bonneterie, chaussures, chaussons.

Jeux, jouets, peluches, poupées, balles, ballons, décorations pour arbre de noël à l'exception des articles d'éclairage, jeux pour animaux. ;

Conserves de fruits et de légumes, conserves de viandes et de poissons, aliments séchés, salaisons, confitures, compotes, cornichons, potages, olives. A savoir produits issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes, tapioca, blé, quinoa, condiments, farine, céréales, mayonnaise, ketchup, sel, poivre, épices, sauces (condiments), moutarde, vinaigre, huiles, levures, miel, pain, confiserie, biscuiterie, gateaux, biscottes, sucreries, chocolat. A savoir produits issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Aliments pour animaux, céréales en grains, plantes, plants, semences (graines), objets à mâcher pour animaux (aliments pour animaux), litière. A savoir produits issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, sodas, apéritifs sans alcool. A savoir produits issus de l'agriculture biologique, ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux. A savoir produits issus de l'agriculture biologique, ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.

Importation (agences d'import), publicité, publicité en ligne, diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires. ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains à domicile, toilettage d'animaux à domicile, garde d'animaux à domicile.