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Marques déposées par mademoiselle Catherine Monnet
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Courant Alternatif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Courant Alternatif
Mlle Catherine Monnet

Numéro de dépôt :
3870835
Date de dépôt :
01/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/11/2021
Courant Alternatif de Catherine Monnet

Présentation de la marque Courant Alternatif

Déposée le 1 novembre 2011 par mademoiselle Catherine Monnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Courant Alternatif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est mademoiselle Catherine Monnet domicilié(e) 16 rue du Saint Gothard - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Catherine Monnet domicilié(e) 16 rue du Saint Gothard - 75014 - PARIS - France.

La marque Courant Alternatif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Courant Alternatif est expirée depuis le 1 novembre 2021.


Mlle Catherine Monnet - 16 rue du Saint Gothard - 75014 - PARIS - France


Mlle Catherine Monnet - 16 rue du Saint Gothard - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.