Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE
Madame Catherine Moncel

Numéro de dépôt :
4407709
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
L\'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L\'ECONOMIE CIRCULAIRE de Catherine Moncel

Présentation de la marque L'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par madame Catherine Moncel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Catherine Moncel domicilié(e) 13 avenue du Docteur Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine Moncel domicilié(e) 13 avenue du Docteur Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France.

La marque L'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECHO CIRCULAIRE LA LETTRE PROFESSIONNELLE DU RECYCLAGE ET DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.

Catherine Moncel a également déposé les autres marques suivantes : L'Echo circulaire , Recyrculaire Info


Madame Catherine Moncel - 13 avenue du Docteur Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France


Madame Catherine Moncel - 13 avenue du Docteur Antoine Lacroix - 94270 - Le Kremlin-Bicêtre - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 13 mars 2018 - Retrait partiel n°718531 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13

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