Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER
Mme. Catherine MEUNIER
M. Camel ZERMANE

Numéro de dépôt :
4365062
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER de Catherine MEUNIER

Présentation de la marque PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par madame Catherine MEUNIER et monsieur Camel ZERMANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Les déposants sont madame Catherine MEUNIER domicilié(e) 29 chemin des treilles - 33230 - COUTRAS - France et monsieur Camel ZERMANE domicilié(e) 31 rue Ronteau Gaillard - 33320 - EYSINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL TOSI GALINAT BARANDAS, Mme. Anne TOSI domicilié(e) 18 rue porte dijeau - 33000 - Bordeaux - France.

La marque PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR HASARD ET POUR TOUJOURS FOR CHANCE AND FOR EVER arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.


Mme. Catherine MEUNIER - 29 chemin des treilles - 33230 - COUTRAS - France

M. Camel ZERMANE - 31 rue Ronteau Gaillard - 33320 - EYSINES - France


SELARL TOSI GALINAT BARANDAS, Mme. Anne TOSI - 18 rue porte dijeau - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.