Art et Tolérance
Présentation de la marque Art et Tolérance
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par Catherine Méhu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art et Tolérance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Art et Tolérance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art et Tolérance arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21