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Marques déposées par CATHERINE MARIE SAPET
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CHATEAU DE ROSSAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE ROSSAN
CATHERINE MARIE SAPET, ROSSAN
CHRISTOPHE SAPET, ROSSAN

Numéro de dépôt :
3648082
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
CHATEAU DE ROSSAN de CATHERINE MARIE SAPET

Présentation de la marque CHATEAU DE ROSSAN

Déposée le 30 avril 2009 par CATHERINE MARIE SAPET et CHRISTOPHE SAPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE ROSSAN »

Les déposants sont CATHERINE MARIE SAPET, ROSSAN domicilié(e) LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France et CHRISTOPHE SAPET, ROSSAN domicilié(e) LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE MARIE SAPET, ROSSAN domicilié(e) LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE ROSSAN est expirée depuis le 30 avril 2019.


CATHERINE MARIE SAPET, ROSSAN - LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France

CHRISTOPHE SAPET, ROSSAN - LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France


CATHERINE MARIE SAPET, ROSSAN - LES DURANDIS - 71960 - DAVAYE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins ; cidres digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.