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Marques déposées par madame Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL
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JOSEFFA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSEFFA
Madame Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL, née le 28 février 1954 à Djidjelli (Algérie), de nationalité française

Numéro de dépôt :
3245820
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2013
JOSEFFA de Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL

Présentation de la marque JOSEFFA

Déposée le 16 septembre 2003 par madame Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « JOSEFFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est madame Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL domicilié(e) demeurant 7 avenue du Maréchal Sébastiani,20200 BASTIA - 20200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric AMSELLEM domicilié(e) 10 Rue Breteuil,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque JOSEFFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEFFA est expirée depuis le 16 septembre 2013.


Madame Catherine Marie-Paule Huguette SARBIL, née le 28 février 1954 à Djidjelli (Algérie), de nationalité française - demeurant 7 avenue du Maréchal Sébastiani,20200 BASTIA - 20200 - France


Maître Frédéric AMSELLEM - 10 Rue Breteuil,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395740 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395739 - Publication au BOPI 2004-07-05

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres, métaux précieux, boites en métaux précieux, porte-clefs fantaisie, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensilles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Coffrets à bijoux en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Fouets et sellerie. Colliers pour animaux. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électroniques (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agence de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électroniques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.