Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Catherine Margueron
/
Les Patrimoniales
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Patrimoniales
Mme. Catherine Margueron

Numéro de dépôt :
4375764
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
Les Patrimoniales de Catherine Margueron

Présentation de la marque Les Patrimoniales

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par madame Catherine Margueron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Patrimoniales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est madame Catherine Margueron domicilié(e) 1 Rue des Noyers - 2000 - Neuchâtel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Choco emotionS, sàrl, Mme. Catherine Margueron domicilié(e) 7 Rue de Tivoli - 2000 - Neuchâtel - Suisse.

La marque Les Patrimoniales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Patrimoniales arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


Mme. Catherine Margueron - 1 Rue des Noyers - 2000 - Neuchâtel - Suisse


Choco emotionS, sàrl, Mme. Catherine Margueron - 7 Rue de Tivoli - 2000 - Neuchâtel - Suisse


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Cacao ; confiserie ; gâteaux ; chocolat.