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Marques déposées par Catherine MANOEL
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CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château
Catherine MANOEL

Numéro de dépôt :
4547110
Date de dépôt :
28/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2029
CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château de Catherine MANOEL

Présentation de la marque CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château

Déposée par voie électronique le 28 avril 2019 par Catherine MANOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Catherine MANOEL domicilié(e) 5 Hameau le Mareau - 10130 - COURSAN EN OTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MANOEL domicilié(e) 5 hameau le Mareau - 10130 - COURSAN EN OTHE - France.

La marque CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE NAPOLEON Musée Napoléon Brienne Le Château arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.


Catherine MANOEL - 5 Hameau le Mareau - 10130 - COURSAN EN OTHE - France


Madame Catherine MANOEL - 5 hameau le Mareau - 10130 - COURSAN EN OTHE - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Fruits cuisinés ; confitures ; compotes ;

Confiserie.