Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CM
Catherine MANOËL

Numéro de dépôt :
3758262
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
CM de Catherine MANOËL

Présentation de la marque CM

Déposée le 2 août 2010 par Catherine MANOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Catherine MANOËL domicilié(e) 1 lot des castors - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine MANOËL domicilié(e) 1 lot des castors - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France.

La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM est expirée depuis le 2 août 2020.


Catherine MANOËL - 1 lot des castors - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France


Catherine MANOËL - 1 lot des castors - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France


Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Confitures.

Glaces.

Boissons de fruits.