CM
Présentation de la marque CM
Déposée le 2 août 2010 par Catherine MANOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM est expirée depuis le 2 août 2020.
Republication pour erratum - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51